Délibérations

 

Délibérations du Conseil Municipal du 02 avril 2025 :

Relevé des décisions du Conseil Municipal du 02 avril 2025

01 – Administration générale – Convention de mise à disposition d’un emplacement sur le domaine privé – Food truck « Sad Hill BBQ »

02 – Finances – Approbation du Compte Financier Unique – Budget principal

03 – Finances – Approbation du Compte Financier Unique – Budget annexe Plan d’eau

04 -Finances –  Affectation du résultat 2024 – Budget principal

05 – Finances – Affectation du résultat 2024 – Budget annexe du plan d’eau

06 – Finances – Fixation du montant des vacations funéraires pour les policiers municipaux

07 – Finances – Fixation des tarifs régie du Plan d’eau 

08 – Ressources Humaines – Convention mise à disposition du service « Petites Villes de Demain »  de la commune d’Ailly-sur-Noye vers la CCALN

09 – Ressources Humaines – Tableau des effectifs – créations de postes – avancement de grade

10 – Urbanisme – Modification simplifiée n°2 du PLUi du Val de Noye – Projet de méthaniseur sur la commune d’Ailly-sur-Noye – Prescription

11 – Patrimoine – Acquisition foncière chemin du tour de ville – La chambre du commerce et de l’industrie 

12 – Patrimoine – Rétrocession voirie – La Chambre du commerce et de l’industrie

13 – Patrimoine – Rénovation énergétique de l’hôtel de ville – Avenant à la convention avec la FDE80 

 

Délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2025 :

Relevé des décisions du Conseil Municipal du 26 février 2025

01 – Administration Général – Convention de mise à disposition d’équipements avec l’association des spectacles d’Ailly-sur-Noye Le souffle de la Terre

02 – Finances – Participation financière au fonds de solidarité logement du conseil départemental de la Somme 

03 – Finances – Aide exceptionnelle – Centre équestre du Val de Noye 

0401 – Finances – Souscription d’un emprunt pour le financement des travaux de l’église de Merville au bois

05 – Ressources Humaines – Création d’emploi – Création d’emploi non permanent pour face à un besoin lié à un accroissement d’activité – agent d’accueil à temps non complet

06 – Ressources Humaines – Création d’emploi – Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité – agent d’accueil à temps complet 

07 – Ressources Humaines – Renouvellement du marché d’assurance statutaire – Centre de Gestion de la Somme

08 – Ressources Humaines – Indemnités de fonction

09 – Urbanisme – Avis projet éolien de Filescamps – Braches 

10 – Patrimoine – Acquisition foncière peupleraie – Stade municipal 

 

 

 

Délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2024 :

Relevé des décisions du Conseil Municipal du 18 décembre 2024

01 – DELIB – Administration Générale – Convention de mise en place et de suivi des sites de compostage – SMITOM du santerre et CCALN

02 – DELIB – Administration Générale – Convention avec l’association CIné Pop – Cinéma itinérant

03 – DELIB – Administration Générale – Tarification pour l’enlèvement des dépôts sauvage

04 – DELIB – Finances – Engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget principal 2025

05 – DELIB –  Urbanisme – permis de diviser

06 – DELIB – Patrimoine – Travaux d’aménagement sécuritaire et de réfection de la RD 920 – Rue Louis Thuillier et route de Moreuil

07 – DELIB – Patrimoine – Cession parcelle cadastrée ZL 139

08 – DELIB – Finances – Subvention exceptionnelle en solidarité avec Mayotte

 

Délibérations du Conseil Municipal du 13 novembre 2024 :

Relevé des décisions du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

01 – DELIB – Administration Générale – Convention constitutive du groupement de commande Somme numérique – Usages Numériques

02 – DELIB – Administration Générale – Convention de mise en place et d’adhésion au service commune d’archivage – CCALN

03 – DELIB – Administration Générale – Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

04 – DELIB – Administration Générale – Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles cadastrées x258 et x291

05 – DELIB – Administration Générale – Dissolution du Syndicat Intercommunal de Soins Infirmiers du Sud Amiénois (SISA)

06 – DELIB – Finances – Régularisation comptable – avance sur marché versée

07 – DELIB – Finances – Décision modificative 1 – Budget principal

08 – DELIB – Finances – Subvention – Association Philatélique du Val de Noye

09 – DELIB – RH – Facturation frais mutation – Commune de Roye

10 – DELIB – RH – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité

11 – DELIB – RH – Action sociale pour le personnel

12 – DELIB – RH – Noël des enfants des employés communaux

13- DELIB – Patrimoine – Fermage parcelle ZL n°4- Réduction de bail et versement d’une indemnité éviction – Annule et remplace

14 – DELIB – Patrimoine – Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – Paarcelle cadastrée AD 255

15 – DELIB – Patrimoine -Rénovation énergétique de l’hôtel de ville – Avenant à la convention avec la Fédération Départementale d’Energie de la Somme

 

Délibérations du Conseil Municipal du 03 juillet 2024 :

Convention financière et technique – CD80- rue Louis Thuiller – RD920

Acquisition 27 rue St Martin

 

Délibérations du Conseil Municipal du 24 avril 2024 :

Procès verbal Conseil Municipal du 24 avril 2024

01-Délib – Election délégués – Syndicat Intercommunal du Temps de l’Enfant Val de Noye

02-Délib – Convention de Dépôt relative à un tableau – Département de la Somme

03-Délib – Changement dénomination – Fédération Départementale d’Energie de la Somme

04-Délib – Renovellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive – Centre de Gestion de la Somme

05-Délib – Régime indemnitaire – Filière sécurité

06-Délib – Tableau des effectifs – Création de poste – Avancement de grade 2024

07-Délib – Rénovation énergétique de l’hôtel de ville – Convention avec la Fédération Départemantale d’Energie de la Somme

 

Délibérations du Conseil Municipal du 10 avril 2024 :

Délibération 2024-04-10-01 – Finances – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2023

Délibération 2024-04-10-02 – Finances – Budget principal – Approbation du compte administratif 2023

Délibération 2024-04-10-03 – Finances – Budget principal – Affectation du résultat 2023

Délibération 2024-04-10-04 – Finances – Budget annexe plan d’eau – Approbation du compte de gestion 2023

Délibération 2024-04-10-05 – Finances – Budget annexe plan d’eau – Approbation du compte administratif 2023

Délibération 2024-04-10-06 – Finances – Budget annexe plan d’eau – Affectation du résultat 2023

Délibération 2024-04-10-07 – Finances – Participation financière au fonds de solidarité logement du conseil départemental de la Somme 2024

Délibération 2024-04-10-08 – Finances – Participation aux frais de séjours scolaires 2024 – Ecole Pierre et Marie Curie

Relevé des décisions du Conseil Municipal du 10 avril 2024

 

Délibérations du Conseil Municipal du 28 février 2024 :

Délibération 2024-02-28-01

Délibération 2024-02-28-02

Délibération 2024-02-28-03

Délibération 2024-02-28-04

Délibération 2024-02-28-05

Délibération 2024-02-28-06

Délibération 2024-02-28-07

Relevé des décisions Conseil Municipal

 

Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 :

Liste des délibérations – CM 14 décembre 2023

01-DELIB – Finances – Budget Principal – Décision modificative

02-DELIB – Finances – Engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget principal 2023

03-DELIB – Finances – Budget annexe du plan d’eau- Décision modificative

04-DELIB – Finances – Engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget annexe 2023

05-DELIB – RH – Création d’un emploi en contrat PEC – Agent d’accueil

06-DELIB – RH – Instauration participation au financement des contrats et réglements des agents pour le risque prévoyance

07-DELIB – RH – Instauration participation au financement des contrats et réglements labellisés des agents pour le risque santé

09-DELIB – administration générale – Acquisition de la parcelle Z 440

10-DELIB – Urbansime – Elaboration PLUi – Débat orientation générales PADD

11-DELIB – Urbansime – Arrêt projet des zonesd’accélération des énergies renouvelables

12-DELIB – Développement économique – Acquisition de l’immeuble sis 29 rue Saint Martin – Boucherie

13-DELIB – Développement économique – Avis du Conseil Municipal – Création d’une chambre funéraire – pompes funébres DESPREZ

 

Délibérations du Conseil Municipal du 14 novembre 2023 :

Liste des délibérations – CM du 14-11-23

0101-DELIB – Modalités de la concertation – Zones d’accélération des énergies renouvelables

0201-DELIB -Proposition des zones d’accélération des énergies renouvelables

 

Délibérations du Conseil Municipal du 25 octobre 2023 :

Liste des délibérations – CM du 25-10-23

01-DELIB – Administration générale -Somme numérique – noeud de raccordement optique – terrain cadastré AD0390

02-DELIB – Administration générale – Déclassement de la parcelle AC247 du domaine public communal

03-DELIB – Ressources humaines – régime d’astreintes des agents des services techniques

04-DELIB – Ressources humaines – Action sociale pour le personnel

05-DELIB – Ressources humaines – Noël des enfants des employés communaux

06-DELIB -Développement économique – avis des ouvertures dominicales 2024

07-DELIB – Urbanisme – convention pour l’instruction et la dématérialisation des autorisations d’actes relatifs à l’occupation du sol

 

Délibérations du Conseil Municipal du 05 juillet 2023 :

Liste des délibérations – CM du 05 juillet 2023

01 – DELIB – Administratio Générale – Charte d’engagemment – redynamisation centres-villes et centres-bourgs

02 – DELIB – Administration Générale – Convention refacturation énergie bloc sanitaire plan d’eau

03 – DELIB – Administration Générale – Convention financière avec CD80 – Aire de covoiturage

04 – DELIB – Ressources Humaines – Recrutement PEC

05 – DELIB – Finances – BP – Subvention exceptionnelle – ASNA

 

Délibérations du Conseil Municipal du 31 mai 2023 :

Liste des délibérations – 31 mai 2023

01-DELIB-AG-Convention cadre valant ORT – PVD

02-DELIB-Finances-BP-Demande de subvention auprès du conseil départemental – Rénovation du logement vacant – 28 rue Pellieux

03-DELIB-Finances-BP-Réhabilitation di logement vacant sis 28 rue Pellieux – Emprunt auprès de la banque des territoires

04-DELIB-Finances-BP-Subvention exceptionnelle – Association sportive du collège d’AIlly-sur-Noye

05-DELIB-RH- Recrutement d’un agent non permanent – Accroissement d’activité

 

Délibérations du Conseil Municipal du 15 mars 2023 : Liste des délibérations

Délib 1 – Finances – BP – Approbation du compte de gestion 2022

Délib 2 – Finances – BA – Approbation du compte administratif 2022

Délib 3 – Finances – BP – Affectation du résultat 2022

Délib 4 – Finances – BA – Approbation du compte de gestion 2022

Délib 5 – Finances – BA – Approbation du compte administratif 2022

Délib 6 – Finances – BA – Affectation du résultat 2022

Délib 7 – Finances – Taxe locale sur la publicité extérieure 2024

Délib 8 – Finances – Taxe de séjour 2024

Délib 9 – Finances – Participation financière au fonds de solidarité logement du conseil départemental de la Somme

Délib 10 – Finances – Participation aux frais de séjours scolaires – Ecole Pierre et Marie Curie

Délib 11 – Finances – Participation aux frais de séjours scolaires des collègiens d’Ailly-sur-Noye – Modification des modalités de versement

Délib 12 – Finances – Catégories de dépenses engagées à l’article 6232

Délib 13 – patrimoine – Convention d’autorisation de passage et d’implantation d’infrastructures de télécommunications

Délib 14 – patrimoine – Dénomination de voiries communales – Adressage

DLIB15~1

01-01-DELIB-Finances-BP-Votedestauxd’imposition-Annule et remplace

 

Délibérations du Conseil Municipal du 21 décembre 2022 :

01 – DELIB2022122101-Finance-BP-DM2

02 – DELIB20221221-Finance-BP-RAR 2022

03 – DELIB2022122103-Finances-BP-Vote quart investissement

04 – DELIB2022122104-Finances-BA-RAR 2022

05 – DELIB2022122105-Finances-BA-Vote quart investissement

06 – DELIB – Finances – Demande de subvention Complexe tennistique – CD80

07 – DELIB – Finances – Demande de subvention Stade municipal – DSIL2023 – CD80

08 – DELIB – Finances – Demande de subvention Réfection Pont à brebis – DESIL2023 – CD80

09 – DELIB – Finances – Budget principal – Tarifs droits de place des marchés au 1er janvier 2023

10 – DELIB – Finances – Budget principal – Participation aux frais de séjours scolaires des collègiens d’Ailly

11 – DELIB – Patrimoine -Acquisition de la parcelle ZL n°4

12 – DELIB – Patrimoine -Convention d’occupation du domaine privé communal pour l’exploitation de la buvette du plan d’eau

13 – DELIB – RH -Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 1ere classe

14 – DELIB – RH -Création d’un poste d’adjoint administratif

15 – DELIB – RH -Modification du tableau des effectifs

16 – DELIB – RH -Adhésion au dispositif du CDG pour la signalisation des actes de violence, de discrimination, de harcélement et d’agissements sexistes

17 – DELIB – Finances – Demande de subvention complexe tennistique – DETR 2023

18 – DELIB – Finances – Demande de subvention Réfection Pont à brebis – DESIL2023 – 80 %

 

Délibérations du Conseil Municipal du 09 novembre 2022 :

03-DELIB-BP-Ligne de tresorerie

04-DELIB-M57 passage developpe

05 – DELIB – Finances – Financement études préalables restauration peinture trompe oeil Berny

07 – DELIB – RH – Création de postes

08 – DELIB – RH – Modification du tableau des effectifs

09 – DELIB – RH – Action sociale pour le personnel

10 – DELIB – RH – Noël des enfants des employés communaux

11 – DELIB – patrimoine – Acquisition terrain ER1 – Chemin du tour de ville

12 – DELIB – patrimoine – EP modernisation – cité Bel Air et suppression lanternes 150w

13 – DELIB – Administration – Transfert partiel de la compétence Eclairage Public à la FDE

14 – DELIB – Administration – Extinction éclairage public – Phase expérimentale

 

Délibérations du Conseil Municipal du 11 octobre 2022 :

Délib – Aliénation de l’immeuble 2 place du Général Leclerc

 

Délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2022 :

1-DELIB-BP DM 1

2-DELIB-BA DM 1

03 – DELIB – Finances – Demande de soutien financier Petites villes de demain

04 – DELIB – Finances – Contrat de prêt auprès de la Banque des Territoires

05 – DELIB – RH – Recrutement d’agents contractuels de remplacement

06 – DELIB – RH – Frais de déplacement et de missions

07 – DELIB – RH – Création d’un poste pour le remplacement d’un agent qui part en retraite

08 – DELIB – Déclassement d’une partie d’une parcelle du domaine public communal (parking rue Léon Gambetta)

09 – DELIB – Fédération Départementale d’Energie de la Somme – adhésion à la compétence optionnelle – Maîtrise de la demande en énergie

10 – DELIB – Fédération Départementale d’Energie de la Somme – adhésion au groupement de commande en rapport avec l’efficacité énergétique du patrimoine communal

11 – DELIB -Désignation d’un conseiller municipal Correspondant incendie et secours

12 – DELIB -Désignation des représentants de la commune auprès du Comité des dessertes ferroviaires régionales

 

Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2022 :

01 – DELIB – Finances – Passage anticipé à la norme M57

02 – DELIB – Finances – Taxe locale sur la publicité extérieure

03 – DELIB – Finances – Remboursement des frais de déplacement des agents

04 – DELIB – Finances – Demande de financement aurpès de la banque des Territoires – dossier des études préalables tiers lieux

05 – DELIB – Administration générale – Publication électronique des actes administratifs

06 – DELIB – Patrimoine-voirie – Vente du parking rue Gambetta à CLESENCE

07 – DELIB – RH – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité

08 – DELIB – Patrimoine – Convention avec le CD80 pour travaux sur la RD920

09 – DELIB – Patrimoine – Achat de Parcelle – Chemin de l’Auge

0401 – DELIB – Finances – Demande de financement auprès de la banque des Territoires – dossier des études préalables tiers lieux – Annule et remplace

 

Délibérations du Conseil Municipal du 04 mai 2022 :

01-DELIB2022050401-BP-Budget 2022

02-DELIB2022050402-BP-Taux imposition 2022

03-DELIB2022050403-BP-Subventions aux associations

04-DELIB2022050404-BP-Versement participation CCAS

05-DELIB2022050405-BP-Déficit BA

06-DEL2022050406-Reamenagement cellules commerciales sub CD80

07-DEL2022050407-Requalification stade étude sub cd80

08-DEL2022050408-Requalification stade vestiaires et tribunes sub CD80

09-Del2022050409-Complexe tennistique phase 1a subvention CD80

10-del2022050410-rehabilitation logement 28 rue pellieux sub CD80

11-DEL2022050411-Ouverture bureaux sub CD80

12-01. DEL202205011201- Annule et remplace – Mise aux normes sacristie – demande subv CD80

12-DEL2022050412-Mise aux normes sacristie sub DETR 2022

13-DELIB2022050413-BA-Budget 2022

14-del2022050414-promesse de vente amsom parking ancin inter parcelle ah 170

14-DELIB2022050414-BA-Versement déficit

15-del2022050415-Acquisition parcelle ZL 4

16-DEL2022050416-Cession véhicule

 

Délibérations du Conseil Municipal du 06 avril 2022 :

01-DEL2022040601-BP 2021-Compte de Gestion

02-DEL2022040602-BP 2021-Compte administratif

03-DEL2022040603-BP 2021-Affectation du résultat

04-DEL2022040604-FACECO contribution

05-DEL2022040605-Conseil dép – contribution logement

06-DEL2022040606-Conseil municipal jeunes BP 2022

07-DEL2022040607-Création service eco navette

08-DEL2022040608-BA 2021-Compte de gestion

09-DEL2022040609-BA 2021-Compte administratif

10-DEL2022040610-BA 2021-Affectation du résultat

11-DEL2022040611-RH-Tableau effectifs

12-DEL2022040612-Tvx amenagement sécuritaire rd134 193 920

13-DEL2022040613-Voirie-Marché entretien espaces verts

14-DEL2022040614-Voirie-Convention spee 10 rue Damour

15-DEL2022040615-Voirie-Convetion fde-Décoration transformateurs electriques

16-DEL2022040616-Urbanisme-Préemption 2 place maréchal leclerc

17-DEL2022040617-Urbanisme-Référents PLUI

18-DEL2022040618-Urbanisme-Projet urbain-Constrution maison individuelle

19-DEL2022040619-Culture-Charte promotion langue picarde

20-DEL2022040620-Drac-Demande financement trompe oeil eglise berny

21-DEL2022040621-Energie-Adhésion ville albert à fde 80

 

Délibérations du Conseil Municipal du 16 février 2022 :

01-DELIB2022160201-BP-Complexe tennistique-Modif plan financement

02-DELIB2022160202-bp-Mise en secu et normes sacristie detr 2022

03-DELIB2022160203-BP-Mise en secu et aux normes sacristie dsil 2022

04-DELIB2022160204-BP-Amenagement tvx secu 2021-2022 fond concours ccaln

05-DELIB2022160205-BP-Amenagement tvx secu 2021-2022 conseil dep

06-DELIB2022160206-Finances-BP-Fin exoneration loyers commerces locataires

07-DELIB2022160207-Finances-BP-Garantie emprunt SIP

08-DELIB2022160208-Municipalite-Reglement interieur conseil municipal

09-DELIB2022160209-Municipalite-Commission d appels offres

10-DELIB2022160210-RH-Recensement 2022

11-DELIB2022160211-RH-Renouvellement contrat assurance statutaire 2022-2025

 

Délibérations du Conseil Municipal du 22 décembre 2021 :

01-DELIB-AILLY DM4

02-DELIB2021122202-BP-RAR 2021

02-delib2021122205-Subvention phase 1 construction courts tennis

03-DELIB2021122203-BP-VOTE 1-4 INVESTISSEMENT

04-delib2021122204-convention avec la fondation 30 millions d amis – Stérilisation et identification des chats errants

05-DELIB2021122205-BP-DETR2022-Aménagement complexe tennistique phase 1

07-DELIB2021122207-DSIL2022 EGLISE MERVILLE

08-DELIB2021122208-DSIL2022 STADE PHASE 1

09-DELIB2021122209-DETR 2022 TVX SECURITE SACRISTIE EGLISE ST MARTIN

10-DELIB2021122210-DSIL 2022 TVX SECURITE SACRISTIE EGLISE ST MARTIN

11-DELIB2021122211-FNADT 2022 – AMENAGEMENT CELLULES CMMERCIALES

12-DELIB2021122212-DETR2022-AMENAGEMENT CELLULES COMMERCIALES

13-DELIB2021122213-DSIL2022-AMENAGEMENT CO VOITURAGE

14-DELIB2021122214-DETR2022- AMENAGEMENT CO VOITURE ECONAVETTE

15-DELIB2021122215-DSIL2022-BUREAUX OCCULT2S

16-DELIB2021122216-PLAN D EAU- RAR 2021

17-DELIB2021122217-PLAN D EAU – VOTE 1-4 INVESTISSEMENT

18-DELIB2021122218-Convention territoriale globale de services aux familles

19-DELIB2021122219-Adhésion du groupement de commande travaux voirie

20-DELIB2021122220-RH-Durée légale de travail

Publication – CM 221221

 

Délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2021 :

01-delib2021111701-Ligne de trésorerie

02-DELIB2021111702-REBOURSEMENT MUTATION POLICIERE

03-delib2021111703-Provision pour dépréciation des créances douteuses

04-DELIB2021111704-Amortissement

05-DELIB2021111705 SUBVENTION SEJOUR SCOLAIRE BERMOND

06-DELIB2021111706 BUREAUX OCCULTES SUBVENTION

07-DELIB2021111707- EGLISE MERVILLE SUBVENTION

08-delib2021111708-Budget principal DM3

08-delib202111170801-ailly dm3 annule et remplace

09-delib2021111709-Budget annexe plan d eau – DM 2

10-DELIB2021111710-RH TABLEAU EFFECTIFS

 

Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2021 :

01-del2021092901-adminsitration annulation delib

02-delib2021092902-Budget principal DM 2

03-del2021092903-subvention eglise merville

04-del2021092904-subvention logement 28 rue pellieux

05-del2021092905-subvention mise aux normes des installations sanitaires du plan d eau

06-delib2021092906-taxe de sejour

07-delib2021092907-Budget annexe DM 1

08-del2021092908-clesence proposition acquisition

09-DEL2021092909-Fibre-adressage

10-DEL2021092910-Acquisition terrain SAFER

11-del2021092911-Cession de terrain-Parcelle AM N 134

12-del2021092912-rh-modification du regime des primes

13-del2021092913-rh-modification du temps de travail des agents du service tech en hiver

14-Delib2021092914 -Création poste

15-del2021092915-Interco-CCALN-SDIS

16-del2021092916-Interco-CCALN-Convention interventions services tech

17-Del2021092917-Interco-CCALN-Adhésion groupement tvx voirie

18-del2021092918-Interco-CCALN-FPIC

19-DEL2021092919-Ouverture domiciale magasin kandy

1401-RH Recrutement chef projet petites villes de demain

0301-delib202109290301-finance-dm 2

DEL2021092914-RH-POSTE VILLES DE DEMAIN

 

Délibérations du Conseil Municipal du 17 juillet 2021 :

01-del2021170701-Programmation culturelle les estivales 2021-demande de subventions drac et cd80

02-del2021170702-Participation financement extension du réseau électricité pourl’alimentation d une chevrerie earl label chevrerie

03-del2021170703-Plan de financement chemin de la Longue voie suppression-suppression cabine haute – reseau ep – demande subvention

04-del2021170704-Modification statutaire de la ccaln relative a la cotisation sdis

 

Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2021 :

01-DEL2021062401-Ailly DM 1

02-del2021240602-subvention-stade municipal

03-DEL2021240603-Demande de subvention création d un bloc sanitaire

04-del2021240604-subvention-complexe tennistique

05-del2021240605-subvention-bureaux occultes

06-del2021240606-subvention-demande entrées et sorties de ville

07-del2021240607-jeunesse-conseil municipal des jeunes

08-DEL2021062408-Créances irrécouvrables

09-DEL2021062409-Admission en non valeur

10-DEL2021062410-Aide aux commercant locataires de la commune

11-del2021240611-Election-Mise sous plis – Agent du site

12-DEL2021062412-BA-Regis plan d eau – Tarif 2021

13-DEL2021062413-Association subvention

14-del2021240614-rh-taux de promotion interne 2021

15-del2021240615-RH-Création de 2 postes d apprenti en alternance cdd 2 ans

16-del2021240616-RH-recrutement du personnel saisonnier en cdd

17-del2021240617-RH-Recrutement de personnel pour les besoins spécifiques

18-del2021240618-Patrimoine-Expropriation agrandissement stade municipal

19-del2021240619-Sanitaire-Convention chats errants

21-del2021240621-Intercommunalite-Adhesion de la commune de salouel a la fde

22-del2021240622-Intercommunalite-Convention du projet petites villes de demain

0301-DEL202124060301-Demande de subvention création d un bloc sanitaire

 

Délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2021 :

01-Delib-2021042701-BP 2020 Compte de gestion

02-Delib-2021042702-BP 2020 Compte administratif

03-Delib-2021042703-BP 2020 Affectation du résultat

04-Delib-2021042704-BP 2021 Budget primitif approbation

05-Delib-2021042705-BP 2021 Taux imposition

06-Delib-2021042706-BP 2021 Subvention association

07-Delib-2021042707-BP 2021 CCAS Subvention

08-Delib-2021042708-BP 2021 – Déficit Plan d eau

09-Delib-2021042709-BA 2020 compte de gestion

10-Delib-2021042710-BA 2020 Compte administratif

11-Delib-2021042711-BA 2020 Affectation du résultat

12-Delib-2021042714-BA 2021 Budget

13-Delib-2021042713-BP 2021 – Amortissement

15-DELIB2021270415-Budget principal – Etude deco eaux pluviales

16-DELIB2021270416-Intercommunalité – compétence aom

17-DELIB2021270417-Eolien-Projet Grattepanche

18-DELIB2021270418-Ressources humaines- Convention centre de gestion

0501-DELIB202104270501-Finances – BP 2021 – Tx imposition

0401-Delib-2021042704-BP 2021 Budget primitif approbation

 

Délibérations du Conseil Municipal du 17 mars 2021 :

01-Delib- Redevance d Occupation du domaine public

02-Delib – Aide aux commerçants locataires

03-Delib- Versement acompte de la part communal

04-Delib- Régie Menues recettes

05-Delib- Régie Droit de Place

06-DELIB2021170306-Finance-Budget principal- Garantie d emprunt – réhabilitation de logements résidence arrachis

07-Delib- TLPE 2021

08-Delib- TLPE 2022

09-Delib- Recettes Golf

10-Delib- Régie Plan d eau

11-DELIB2021170311-Budget annexe plan d eau – Plan financement mise aux normes des installations sanitaires

12-DELIB2021170312-Voirie-FDE-Effacement réseaux chemin longue voie et suppression cabine haute

13-DELIB2021170313-Cession de terrain – Parcelle cadastrée am 134

14-DELIB2021170314-Voirie-Tranfert de la compétence de police et gestion du domaine public l argilière

15-DELIB2021170315-Service technique – Convention services techniques avec le SITE

16-DELIB2021170316-Ressources Humaines – Renouvellement du marché d assurance statutaire au 1er janvier 2022

17-DELIB2021170317-RH-Regime astreinte

18-Delib-Elections départementales 2021 – Mise sous pli et du colisage de la propagande

19-DELIB2021170319-Motion contre le fermeture d une classe rpc pierre et marie curie

 

Délibérations du Conseil Municipal du 19 janvier 2021 :

01-DELIB2021011901-Finances budget principal 2020 DM 4

02-DELIB2021011902-Finances budget annexe 2020 DM 1

03-DELIB2021011903-Finances budget principal 2020 prise en charge salaire saisonnier plan d eau

04-DELIB2020011904-Finances budget annexe remboursement salaire saisonnier

05-DELIB2021011905-Finances-Budget principal-Demande de sub agence d eau

06-DELIB2021011906-Patrimoine-Avis sur la mise en vente de logement appartenant a l AMSOM

07-DELIB20210119-Cession de terrain – parcelle ad n 280

08-Del2021190108-Cessions de terrain – Espace vert situé devant la parcelle cadastrés zs 39

09-DELIB2021011909-CessionsdesparcellesZL134,137,138,142,143