Décisions du Maire

Décisions du Maire :

2024 :

01-DM202401 – Création d’un ossuaire au sein du cimetière d’Ailly-sur-Noye

02-DM202402 – Reprise des concessions à l’état d’abandon + ossuaire – SARL Frédéric Adolphe

03-DM202403 – Travaux jardin du souvenir – cimetière d’Ailly – SARL Frédéric Adolphe

04-DM202404 – Demande de subvention complexe tennistique – DETR

05-DM202405 – Contrat avec AGEO – Réorganisation de la voirie communale – rétrocession de la rue de bretagne

06-DM202406 – Contrat avec AGEO – Réorganisation de la voirie communale – phase diagnostique

07-DM202407- Contrat de location avec Monsieur LOFFROY – 28 rue Pellieux – Appartement n°2

08-DM202408- travaux au 25 rue Saint Martin – dépôt d’une AT et d’une DP

09-DM202409- Réfection du clocher de Merville au bois – Les ateliers AUBERT-LABANSAT

09b-DM202409b- Réfection du clocher de Merville au bois – Les ateliers AUBERT-LABANSAT (Annule et remplace)

10-DM202410- Contrat avec AGEO – Relevé des plans d’intérieur du 27 rue Saint Martin

11-DM202411- Contrat avec arlp – Initiation à la langue picarde CE1 et CE2-CM1

12-DM202412- Contrat avec ETIC – diagnostic structurel du gymnase

13-DM202413- Contrat ATPS – Aire de jeux

14-DM202414- Contrat ARTEMIA Eau – Dossier déconnexion eau rue de Moreuil

15-DM202415 – Fde 80 – Etudes modernisation éclairage public a009 a012 a014

16-DM202416 – Fde 80 – Etudes modernisation éclairage public a009 a012 a014

17-DM202417 – Contrat IREM – Refection de platelage et mise en sécurité d’une passerelle

18-DM202418- Titre de concession – Cimetière d’Ailly-sur-Noye – Columbarium – Case 13

19-DM202419- Titre de concession – Cimetière d’Ailly-sur-Noye – Columbarium – Case 21

20-DM202420-Convention de mécénat entre la société TUBESCA COMABI et la Mairie d’Ailly-sur-Noye – Eglise Sainte Marguerite de Merville au bois

21-DM202421- Titre de concession – Cimetière de Merville au bois – concession n°26

22-DM202422 – Contrat de location avec Madame agnès BACKELAND – 28 rue Pellieux – Appartement n°1

23-DM202423 – Convention pour la capture des chats en vue de leur stérilisation

24-DM202424 – Demande de subvention – Agence du bassin Artois Picardie – Déconnexion pluviales de la rue de Moreuil

25-DM202425 – Titre de concession – Cimetière Ailly sur Noye – concession n° 226

26-DM202426 – Titre de concession – Cimetière d’Ailly sur Noye – concession n° 856

27-DM202427 – Création d’un ossuaire au sein du cimetière d’Ailly sur Noye – modification emplacement

28-DM202428 – Contrat Etabissement Mallet – acquisition d’une armoire forte

29-DM202429 – Contrat ATPS – Aire de jeux – Remplacement jeux à ressort

30-DM202430 – Contrat Cynergie – Fourniture et pose d’un vidéoprojecteur – Salle des fêtes

31-DM202431 – Requalification et extension des installations sportives – Bureau d’études Acoustibel

32-DM202432 – Requalification et extension des installations sportives – DUP – Charline DUCROCQ

33-DM202433 – Contrat ATPS – Aire de jeux

34-DM202434 – Contrat Philmat – Tables salle des fêtes

35-DM202435 – Contrat Direct Collectivités – Chaises

36-DM202436 – Travaux de réfection et de sécurisation voirie RD920 – Demande de subvention au titre des fonds de concours CCALN

37-DM202437 – Demande de subvention Complexe tennistique – Agence Nationale du Sport

38-DM202438 – Avenant à la convention de mécénat entre la société Tubesca-Comabi et la Mairie d’Ailly sur Noye – Eglise Sainte Marguerite de Merville au bois

39-DM202439 – Réfection du clocher de Merville au bois – Les ateliers AUBERT-LABANSAT

40-DM202440. Réhabilitation de l’immeuble sis 27 rue St Martin – Contrat d’architexte avant-projet – Sandrine TELLIER

41-DM202441. Acquisition cabine pour tracteur – Société LOXIAGRI

42-DM202442. Décision dépot autorisations urbanisme – complexe tennistique

43-DM202443. décision prêt immeuble 27 rue St Martin-tampon

44-DM202444. decision PC portable-IDEATION

45-DM202445 – Location de la patinoire – Commune de Chaussoy-Epagny

46-DM202446 – Aménagements sécuritaires et réfection de la RD920 – Demande de subvention CD80

46b-DM202446bis – Aménagements sécuritaires et rédection de la RD920 – demande de subvention cd80

47-DM202447 – Reprise des aménagements sécuritaires de la rue Louis Thuillier – STAG – LHOTELLIER TP

48-DM202448 – Convention avec AVM INTEGRATION – Caméra radar

48b-DM202448b – Contrat avec AVM INTEGRATION – Caméra radar (Annule et remplace la décision n°2024-48)

49-DM202449 – Contrat avec STAG – LHOTELLIER TP – Travaux aménagement sécuritaires RD920

50-DM202450 – Contrat avec Somme Numérique – Raccordement caméra radar à la fibre 1

51-DM202451 – Contrat avec Somme Numérique – Raccordement caméra radar à la fibre 2

52-DM202452 – Avenant à la convention valant autorisation temporaire du domaine public entre la commune et la société le RoNy

53-DM202453-Convention FDE – Acquisition de feux récompenses

54-DM202454 – Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’Ecoquartier Le Chauffour – Cinq-cinq environnement

55-DM202455 – Déclaration sans suite pour matif d’intérêt général – Marché de restauration de l’église Ste Marguerite de Merville au Bois – Lot 1 Echafaudage

56-DM202456 – Avenant au contrat avec la société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION pour l’intervention d’un contrôleur technique – Complexe tennistique

57-202457 – Marché de maîtrise d’oeuvre – Rénovation 25 rue Saint Martin – GAP Architecture

58-DM202458 – Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public – orange

59-DM202459 – Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public – Enedis

60-DM202460 – Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public – GRDF

61-DM202461 – Titre de concession – Cimetière d’Ailly-sur-Noye – concession n°305

62-DM202462 – Titre de concession – Cimetière d’Ailly-sur-Noye – concession n°833

63-DM202463 – Titre de concession – Cimetière d’Ailly-sur-Noye – columbarium – case 14

64-DM202464 – Marché de maîtrise d’oeuvre pour le projet de réhabilitation de l’ancien commerce de boucherie et du logement attenant – EURL Sandrine TELLIER

65-DM202465 – Aménagements sécuritaires et réfection de la RD920 – Demande de subvention CD80

66- DM202466 – Contrat Crédit Agricole – Ligne de trésorerie

2023 :

01-DM202301 – Marchés relatifs à la rénovation de la sacristie de l’Église Saint Martin – 80250 AILLY SUR NOYE – Mise à jour CCALN

02-DM202302 – Marché Création et réhabilitation des sanitaires publics du plan d’eau – Lot 7 Plomberie-Sanitaire – Avenant n°1

03-DM202303 – Marché Création et réhabilitation des sanitaires public du plan d’eau – Lot 8 Electricité-VMC – Avenant n°1

04-DM202304 – Contrat avec SOCOTEX Diagnostic – Rénovation du logement 25 rue Saint Martin

05-DM202305 – Contrat avec la CCALN – Logement 28 rue Pellieux 80250 Ailly-sur-Noye

06-DM202306 – Marché de réouverture des bureaux occultés de la mairie – lot 2 Menuiserie Bois – rectificatif

07-DM202307 – Marché de réouverture des bureaux occultés de la mairie – lot 5 peinture Faux-plafond – Avenant 1

08-DM202308 – Marché de réouverture des bureaux occultés de la mairie – lot 1 platerie Faux-plafonds – Avenant 1

09-DM202309 – Marché de réouverture des bureaux occultés de la mairie – lot 4 Chauffage plomberie – Avenant 1

10-DM202310 – Contrat avec la SELARL DENIS PLASTALU

11-DM202311 – Restauration Eglise Merville – Attribution lot 2-tampon

12-DM202312 – Restauration Eglise Merville – Attribution lot 3-tampon

13-DM202313- Avenant convention SITE-Mairie – Achat du parc informatique de l’école d’Ailly-sur-Noye

14-DM202314- Tarifs droit de place – Marchés de plein air minicipaux

15-DM202315- Convention de mécénat entre la société TUBESCA COMABI et la Mairie d’Ailly-sur-Noye

16-DM202316 – Marché de maîtrise d’oeuvre pour la déconnexion pluviale de la rue de Moreuil

17-DM202317 – Contrat avec A.GEO – Géomètres Experts – Travaux topographiques

18-DM202318 – Avenant 1 au contrat avec TAILLY MENUISERIE – Marché de création et réhabilitation des sanitaires publics – Lot 2

19-DM202319 – Suppression création Régie Plan d’Eau

21-DM202321 – contrat avec ECR environnement – Missions d’investigations et de diagnostics géotechniques – déconnexion pluviale

03b-DM202303b – Annule et remplace – Marché Création et réhabilitation des sanitaires public du plan d’eau – Lot 8 Electricité-VMC – Avenant n°1

02b-DM202302b – Annule et remplace – Marché Création et réhabilitation des sanitaires publics du plan d’eau – Lot 7 Plomberie-Sanitaire – Avenant n°1

3-DM202323-Convention de participation financière aux investissement restauration sacristie

22-DM202322 – Contrat avec CAP orientation – Mise en place d’un parcours d’orientation au sein de la commune

23b-DM202323b-Convention de participation financière aux investissement restauration sacristie

26-DM202326 – Installation d’un automate de paiement CB – Camping-car Park

27-DM202327- Convention de mise à disposition d’un lieu de stockage des archives de l’ARLP

28-DM202328 – Marché de maîtrise d’oeuvre pour des travaux de voirie dans le cadre d’un grpement de commandes CCALN – rue Pellieux – Stationnement co-voiturage

29-DM202329 – Contrat d’abonnement – progiciel Cosoluce

30-DM202330 – Diagnostic accessibilité Eglises – SOCOTEC

31-DM202331 – Eglise Saint-Martin – Coffret de sécurité – Entreprise Horloges HUCHEZ

32-DM202331 – Eglise Saint-Martin – toiture – BATTAIS

33-DM202333 – Hôtel de ville – Stores – Entreprise Larent PONTHIEUX

34-DM202334 – Titre de concession – Cimetiére d’Ailly-sur-Noye – Allée Delphiniums 57

35-DM202335 – Travaux de réfection de la passerelle – Impasse rue Pellieux

36-DM202336 – Contrat avec France Utilitaires – acquisition d’un véhicule

37-DM202337 – Demande de subvention Complexe tennistique – Conseil départemental

38 – DM202338 – Contrat avec Somme tec – travaux vestiaires stade Deltour

39 – DM202339 – bail – location du terrain situé sur la parcelle Z 677

40 – DM202340 – Contrat avec A.GEO – Bornage et prolongement chemin rue Damour-berny

41 – DM202341 – Contrat avec A.GEO – plan topographique complémentaire route de Moreuil

42 – DM202342 – Aménagements sécuritaires d’entrée de ville – Demande de subvention CD80

43 – DM202343 – contrat avec DECALOG -Renouvellement du contrat de services d’Applicatifs hébergés

44 – DM202344 – Avenant n°1 – Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation et la réhabilitation du logement sis 25 rue Saint Martin – Gérald LEFEBVRE Architecte DPLG – BET ENERGIE

46 – DM202346 – Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public – Orange

47 – DM202347 – Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public – Enedis

48 – DM202348 – Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public – GRDF

49 – Demande de subvention Stade de football – conseil départemental

50- Marché de maîtrise d’oeuvre pour des travaux de voirie dans le cadre d’un groupement de commandes sur le territoire de la CCALN – cheminement piéton PMR

51 – Contrat avec A.GEO – Plans intérieur et façade – bulle de douceur

52 -Marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement des locaux de la poste – B.E.T IDEA – Avenant n°1

53- Marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux de voirie dans le cadre d’un groupement de commandes sur le territoire de la CCALN – Stationnement de Co-voiturage rue Pellieux – Phase 1

54- Marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux de voirie dans le cadre d’un groupement de commandes sur le territoire de la CCALN – Stationnement de Co-voiturage rue Pellieux – Phase 1 complément

55 – Déclération sans suite pour motif d’intérêt général – marché de requalification des installations sportives – stade

56 – Déclération sans suite pour motif d’intérêt général – complexe tennistique

57 – Marché de maîtrise d’oeuvre ABBA – avenant n°2

58 – vente de concession columbarium Madame COURTOIS Julie

59 – Contrat avec « Les espaces vert du val de Noye » – Plantation d’une haie arbusive

60 – Réalisation d’un Contrat de Prêt PAM d’un montant total de 153 800,71 € auprès de la Caisse des dépôts

61 – CAUE – Convention fiche-conseil – Végétalisation du coeur de bourg

 

2022 :

01-DM2022011301-Convention gravity

02-DM2022011302-Contrat societe synbird rdv en ligne cni passeport

03-DM Droit préemption 2 place Maréchal

04-DM occupation domaine public distributeur de pizza

05-DM tvx amenagement rd 920 – attribution marché Stag

06-DM Occupation équipement entre AMAPet la commune

07-DM202207-Mise à dispo locaux stockage anciens atelier technique

08-DM202208-Contrat espaces verts elagage et taille des arbres

09-DM202209-Contrat progress tennis nettoyage

10-DM202210-Complexe tennistique-Etude Verbeke

11-DM202211-Complexe tennistique-Etude dekra SPS

12-DM202212-Complexe tennistique-Etude bureau veritas CT

13-DM202213-Trail gravity

14-DM202214-Creacom games

15-ARDM202215-Friche intermarché etude requalification tiers lieux

16-DM202216-Marche creation et rehabilitation des sanitaires publics au plan d eau

17-ARDM2022031702-ContratAvecLaEIRELLEROYGrégory-DecoPaques

18-ARDM2022033001-TravauxDeVoirieMulti-sites-AttributionMarchéEIFFAGETP

19-ARDM2022040401-Avenantn°1aucontratdemaitrised’oeuvreABBA-AménagementComplexeTennistique

20-DM2022042201-Contrat Mary automobiles acquisition eco navette

21-Devis serveur

21-DM2022042501-Contrat ideation-Acquisition serveur

22-DM2022042701-Contrat dekra controle aire de jeux

23-DM2022042702-Contrat garage AD Carrosserie MALLARD Acquisition vehicule trafic

24-DM202224-Marché création et réhabilitation des sanitaires publics lots 2 4 8

25-DM202225 – Marché entretien des espaces verts

26-DM202226-Contrat association garage soul funk fete de la musique

27-DM202227-Contrat association groupe rock tribute telephone fete de la musique

28-DM202228-Acquisition alarme atelier technique

29-DM202229-Acquisition vidéosurveillance atelier technique

30-DM202230 – Marché poteaux arrêt de bus – Attribution à l’entreprise SIGNATURE

31-DM202231 – Avenant au contrat des travaux de voirie Multi-sites – Quais de bus

32-DM202232 – Mise au point marché public – Travaux de voirie – Multi-sites

33-DM202233 – Attribution du marché relatif à la réalisation des études environnementales liées au projet de requalification des installations sportives du stade municipal- Multi-sites

34b-DM202234b – Attribution du marché de réouverture des bureaux occultés de la mairie

34-DM202234 – Attribution du marché de réouverture des bureaux occultés de la mairie

35-DM202235 – Contrat avec IDEATION – Acquisition d’un nouveau PC pour les Ressources Humaines

36b-DM202236 – Contrat avec IDEATION – Acquisition d’un boitier WIFI

36-DM202236 – Contrat avec IDEATION – Acquisition d’un boitier WIFI

37-DM202237 – Location de la patinoire mobile communale – Tarif

38-DM202238 -Contrat avec la SAS BLJ ELEC – Pose et fourniture d’une borne de charge

39-DM202239 -Contrat avec le groupe SPEE – Vérification périodique des hydrants

40b-DM20240b – Attribution des marchés relatifs à la rénovation de la sacristie de l’Eglise Saint Martin – 80250 AILLY SUR NOYE (annule et remplace DM202240)

40-DM202240 – Attribution des marchés relatifs à la rénovation de la sacristie de l’Eglise Saint Martin – 80250 AILLY SUR NOYE

41-DM202241 – Création de deux logements T3 du 28 rue Pellieux – 80250 AILLY SUR NOYE – Acceptation de l’offre ENEDIS de raccordement au réseau électrique

42 – DM202242 – Location de l’étang de la parcelle AN66 – Commune de Chaussoy-Epagny

43-DM202243 – Création de deux logements T3 au 28 rue Pellieux – 80250 AILLY SUR NOYE – Acceptation de l’offre GRDF de raccordement au gaz naturel

44-DM202244 – Réouverture des bureaux occultés de la mairie – Lot n°4 – Résiliation du marché de l’entreprise GIRARD

45b-DM202245 – Opération Réouverture des bureaux occultés de la mairie d’Ailly-sur-Noye – Attribution du marché relatif au lot n°4 Plonberie-VMC

45-DM202245 – Opération Réouverture des bureaux occultés de la mairie d’Ailly-sur-Noye – Attribution du marché relatif au lot n°4 Plonberie-VMC

46-DM2022112501 – Contrat avec IDEATION – Maintenance et assistance informatique

47 – DM202247 – Marché Aménagement d’un complexe tennistique de deux courts couverts et trois courts extérieurs – Déclaration d’infructuosité des lots 3 5 9 13

48 – DM202248 – Marché Aménagement d’un complexe tennistique de deux courts couverts et trois courts extérieurs – Déclaration d’infructuosité des lots 3

 

2021 :

01-ARDM2021012001 – Décision du maire 2021-001 – Marché Public étude de déconnexion des eaux pluviales

02-ARDM2021012602 – Marche sans pub dépigeonnage

03-ARDM2021021803 – Décision du maire élagage les espaces vert

04-ARDM2021021804 – Décision du maire – Élagage Weill

05-ARDM2021030801-Décision du maire – tonte et débroussaillage stade

06-ARDM2021030802 – Décision du maire – Autocollants pour véhicules

07-ARDM2021040601-Eglise St Marguerite – Mission architecte

08-ARDM2021060901-Maîtrise d’œuvre requalification du stade municipal

08b-ARDM2021060901-Maîtrise d’œuvre requalification du stade municipal

09-ARDM2021060902-Maîtrise d’œuvre complexe tennistique

10-ARDM2021062401-Marché procédure adaptée construction city stade lot 1

11-ARDM2021062402-Marché procédure adaptée construction city stade lot 2

11b-decision du maire-Marche City stade lot 2

12-Décision du maire -Procédure de déclaration d’utilité publique sur la parcelle AK 75

13-DECISION DU MAIRE – MO ouverture des bureaux occultés de hv

14-ARDM2021091001-Décision du maire 14 – Contrat exploitation logo

14-cfc contrat exploitation du droit copie

15-ARDM2021092215-Maitrise d œuvre travaux réaménagement locaux la poste bulle de douceur

15-BET IDEA – Proposition maitrise œuvre

16-ARDM2021110801-Décision maire contrat konica photocopieur

16-Konica – contrat

17-ARDM2021111001-Décision maire contrat CAUE restauration mare Merville

18-ARDM2021111002-Décision maire contrat la maisonnee entretien espaces vert cimetieres

18-La maisonnee corbie – contrat

19-Décision du maire – préemption parcelle ah 170 2 chemin de l auge